Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CLOU DU PIN
Numéro de dépôt :
1075497
Date de dépôt :
10/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU CLOU DU PIN
Déposée le 10 avril 1978 par monsieur Guy BALLUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU CLOU DU PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CLOU DU PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU CLOU DU PIN est expirée depuis le 10 avril 1988.
Guy BALLUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023